Déposée le 15 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMICRONIC et monsieur COUTANT Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOMISPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMICRONIC domicilié(e) ZI LA VERNANGERE, 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY - France et monsieur COUTANT Jean-Yves domicilié(e) 8, allée des Coquelicots, 69120 VAULX-EN-VELIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl SOMICRONIC - France.
La marque SOMISPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMICRONIC Sarl - ZI LA VERNANGERE, 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCY - France
Mr COUTANT Jean-Yves - 8, allée des Coquelicots, 69120 VAULX-EN-VELIN - France
Sarl SOMICRONIC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Articles de sport Education et divertissement
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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